RNA : W251003482 | SIREN : 831406871 | Association Loi 1901 d'Utilité Publique
Transparence Financière 2026 Conditions d'Utilisation
ACCA MONTROND-LE-CHÂTEAU DEVENIR BÉNÉVOLE
Doctrine Écologique & Principes Fondateurs

Notre Mission Statutaire et Charte Éthique

Garante d'un équilibre séculaire entre l'homme et son milieu naturel, l'ACCA de Montrond-le-Château consigne dans sa charte les règles déontologiques strictes qui régissent l'action de ses bénévoles sur le territoire communal.

L’Association Communale de Chasse Agréée de Montrond-le-Château professe avec détermination que la gestion pérenne du patrimoine naturel constitue un devoir civique imprescriptible placé au bénéfice direct de l'ensemble de la collectivité républicaine. En vertu des prérogatives d'utilité publique qui lui sont conférées par le Code de l'Environnement et son arrêté préfectoral constitutif, l'association subordonne chacune de ses interventions sur le terrain au respect absolu de la vie sauvage, à la sécurité intangible des usagers non-chasseurs et à la préservation intégrale du potentiel agricole et sylvicole de notre terroir comtois. Notre engagement désintéressé, excluant catégoriquement toute visée financière ou mercantile, s'articule autour d'une démarche d'ouverture communautaire, d'assistance solidaire aux agriculteurs victimes d'incursions de gibier et de transmission active d'une conscience écologique éclairée aux jeunes générations par des actions bénévoles d'intérêt général menées en étroite coordination avec les autorités locales.
Réunion de concertation éthique de l'ACCA en forêt communale
Fig. 4.1 : Présentation de la Charte Éthique et de Sécurité aux nouveaux bénévoles et pisteurs cynégétiques - Secteur Forêt de la Chaille, Février 2026.
Feuille de Route 2026-2030

Les Trois Piliers du Livre Blanc Territorial

Axe 01 - Équité

Inclusion & Partage Sécurisé de la Nature

Développement d'outils de signalement géolocalisés des battues pour informer les promeneurs, cavaliers et vététistes, favorisant une cohabitation sereine et respectueuse sur l'ensemble des chemins balisés de la commune.

Axe 02 - Solidarité

Péréquation Rurale & Soutien Paysan

Prise en charge intégrale des clôtures par les bénévoles de l'ACCA et soutien logistique direct aux exploitations laitières AOP Comté pour sauvegarder les prairies indispensables au cheptel bovin montbéliard.

Axe 03 - Pédagogie

Éveil Écologique & Sciences Participatives

Constitution d'un observatoire local de la faune sauvage partagé avec les écoles du canton pour documenter l'évolution des aires de nidification de la gélinotte et du grand tétras sur le Jura.

Les Dix Commandements de la Charte Éthique du Chasseur Éco-Responsable

SIGNER LA CHARTE & DEVENIR BÉNÉVOLE CONSULTER NOS PROTOCOLES DE TERRAIN