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Transparence Financière 2026 Conditions d'Utilisation
ACCA MONTROND-LE-CHÂTEAU DEVENIR BÉNÉVOLE
Avis Publics & Dispositions Réglementaires

Actualités Officielles & Avis Préfectoraux 2026

Retrouvez l'ensemble des communiqués légaux, arrêtés de police rurale, dates officielles de fermeture et alertes sanitaires départementales applicables sur la circonscription de Montrond-le-Château.

COMMUNIQUÉ PRÉFECTORAL DU DOUBS | N° 2026-DDT-ENV-014 | FÉVRIER 2026

Dispositions Applicables à la Clôture de la Saison Cynégétique 2025-2026

Conformément aux directives de la Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs, la chasse à tir de l'ensemble des espèces de grand gibier prendra fin le 28 février 2026 à l'exception des opérations d'affût individuel sur parcelles agricoles sensibles qui demeurent encadrées par autorisation spéciale jusqu'au 31 mars 2026.

L'ACCA de Montrond-le-Château rappelle que les panneaux de signalisation temporaire seront intégralement déposés des voies publiques le 1er mars 2026 pour laisser libre cours aux activités récréatives printanières.

Dernières Publications

Bulletins d'Information Municipaux et Écologiques

Santé Animale

Vigilance Peste Porcine Africaine (PPA)

Point de situation au 10 février 2026 : aucun foyer n'a été détecté dans le massif du Jura. Les consignes de biosécurité (désinfection des bottes et véhicules) demeurent obligatoires pour tout observateur bénévole accédant aux sous-bois communaux.

Publié le 12 Février 2026
Vie Civique

Assemblée Générale Annuelle 2026

L'Assemblée Générale de l'ACCA se tiendra le samedi 23 mai 2026 à 18h30 à la salle des fêtes communale (Mairie). Tous les sociétaires, propriétaires apporteurs et riverains y sont cordialement invités pour la présentation des comptes de gestion.

Publié le 04 Janvier 2026
Affichage officiel des avis réglementaires en mairie rurale
Fig. 9.1 : Tableau d'affichage municipal et registre des délibérations de l'ACCA, Mairie de Montrond-le-Château, Janvier 2026.
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